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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TERMOZ
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LE COMPTOIR D'OZ
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE COMPTOIR D'OZ
TERMOZ, SARL

Numéro de dépôt :
3841810
Date de dépôt :
27/06/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
27/06/2021
LE COMPTOIR D\'OZ de TERMOZ

Présentation de la marque LE COMPTOIR D'OZ

Déposée le 27 juin 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TERMOZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « LE COMPTOIR D'OZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-29 du 22 juillet 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TERMOZ domicilié(e) 92 rue moncey - 69003 - LYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL TERMOZ domicilié(e) 92 MONCEY - 69003 - LYON - France.

La marque LE COMPTOIR D'OZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3841810.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE COMPTOIR D'OZ est expirée depuis le 27 juin 2021.

TERMOZ a également déposé les autres marques suivantes : EUROMECA


TERMOZ, SARL - 92 rue moncey - 69003 - LYON - France


SARL TERMOZ - 92 MONCEY - 69003 - LYON - France


Publication - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-29

Enregistrement sans modification - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-42

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; vins ;

Services de restauration (alimentation) ; services de traiteurs.